Mardi 21 juillet, le club de kick-boxing de Merlimont a été auditionné dans le cadre d’une conciliation avec la FFKMDA (fédération française de kick-boxing, muay-thaï et disciplines associées). Une ...
Les dirigeants du Real Madrid et du FC Barcelone sont convoqués le 25 novembre devant un tribunal madrilène pour une audience de conciliation, préalable à une éventuelle procédure pour calomnie ...
Le FC Barcelone et Florentino Pérez sont convoqués le 25 novembre à Madrid pour une audience de conciliation, après les propos du président merengue sur l’affaire Negreira. Si aucun accord n’est trouv ...
Ce lundi 12 octobre 2026, l’audience de conciliation prévue devant le conseil des prud’hommes de Niort a échoué, elle était ...
Le FC Barcelone et Florentino Perez seront face-à-face lors d'une audience de conciliation le 25 novembre, suite à des accusations de calomnie et corruption.
Au lendemain de l'audience de conciliation devant le CNOSF, l'avocat de l'AS Monaco, Xavier Le Cerf Galle, a justifié l'absence du projet « Ronaldinho » des discussions tenues mardi. Selon le conseil ...
Les dirigeants des deux rivaux espagnols ont rendez-vous le 25 novembre prochain pour une audience de conciliation. Le président madrilène a ...
Les dirigeants du Real Madrid et du FC Barcelone sont convoqués le 25 novembre pour une audience de conciliation préalable à une procédure pour calomnie intentée par le club catalan contre Florentino ...
Lorsqu’un litige est réglé par un accord conclu devant le bureau de conciliation du conseil de prud’hommes, l’indemnité forfaitaire versée au salarié en application de l’article L1235-1 du Code du tra ...